Extrait du règlement de la TOMBOLA CFTC 2016-2017 Imprimer
Extrait de règlement TOMBOLA TPE 2016-2017 CFTC : |
LES UNIONS REGIONALES CFTC DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE-COMTE organisent une tombola par tirage au sort au profit des salariés de BOURGOGNE/FRANCHE-COMTE des Très Petites Entreprises (TPE moins de 11 salariés).
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La Tombola est ouverte à toute personne physique, ayant complété son bulletin sur le flyer ou sur le site dédié : https://www.cftcfranchecomte.fr/Tombola |
Le tirage au sort, sera effectué le 06/02/2017 à 17H00 sous contrôle d’une commission de l’Union Régionale de B/FC laquelle désignera les bulletins gagnants, limités au nombre de lots. |
La participation à la tombola est limitée à un bulletin par personne travaillant dans une TPE. |
Le simple fait de participer entraîne l’acceptation pleine et entière du règlement.
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Le règlement complet peut être consulté sur le site internet : https://www.cftcfranchecomte.fr/reglementtombolatpe2016 ou sur simple demande à la CFTC Bourgogne-Franche-Comté. Il peut être adressé à titre gratuit par mail à toute personne qui en fait la demande écrite, au plus tard 15 jours après la date de clôture de la tombola, à l’adresse suivante : |
UNIONS REGIONALES CFTC DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE-COMTE –TOMBOLA TPE 2016 – B.P. 30964 25022 BESANCON CEDEX tpegrandeelectionsyndicale2016@cftcbourgognefranchecomte.org
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Les UNIONS REGIONALES CFTC DE BOURGOGNE ET DE FRANCHE-COMTE organisatrices se réservent le droit d’écourter, de proroger, de modifier ou d’annuler la tombola si des circonstances extérieures à leurs volontés l’exigent. |
Créer par Administrateur CFTC Franche-Comté
Créé par : ( 153 )
Publié le : ( 2016-10-03 )
Dernière mise à jour le : ( 2016-10-03 18:54:58 )